Jacques

Tous les contenus du Site sont protégés et défendus par les normes légales en vigueur en matière de droits d’auteur et de propriété intellectuelle et industrielle.
Toute opération d’extraction ou de réutilisation, de reproduction totale ou partielle, de distribution, de publication ou de transmission du matériel présent sur le site, n’ayant pas été expressément et préalablement autorisée par écrit par MINOTTI, est défendue. Est en outre interdite toute autre activité qui serait en mesure de léser les intérêts légitimes des auteurs et des titulaires de droits sur les œuvres intellectuelles et sur les modèles ornementaux qui s’y trouvent. À titre d’exemple, mais sans souci d’exhaustivité, en plus de ce qui est spécifié au paragraphe précédent, par contenu du site on doit entendre, de manière générale, les textes, les photographies, les films et les présentations, les banques de données, les graphiques et les tableaux, les slogans, et reproductions audio et vidéo, toute forme de représentation graphique et/ou de texte en général. 
Toutes les marques, noms de domaines, dénominations sociales, noms de firmes et enseignes se trouvant dans le site, appartiennent de manière exclusive à MINOTTI et sont par conséquent protégés par les normes légales en vigueur en matière de signes distinctifs. Leur reproduction est par conséquent interdite, sous toute forme ou de toute manière que ce soit, sans une autorisation préalable et expresse délivrée par écrit par MINOTTI, de même qu’est interdit l’enregistrement de la marque "MINOTTI" dans n’importe quel domaine de premier niveau (top level domain).
Dans les pages du site pourraient se trouver des marques, des noms de domaine, des dénominations sociales, des noms de firme et des enseignes appartenant à des sujets tiers avec lesquels MINOTTI entretient des rapports de collaboration à différents titres et de différents genres, et qui jouissent de la même protection que celle qui est accordée aux signes distinctifs de MINOTTI par les normes légales en vigueur en matière de droits d’auteur et de propriété intellectuelle et industrielle.
MINOTTI informe pour finir qu’est absolument défendue l’utilisation de tous les signes distinctifs appartenant à MINOTTI, tels que balises Meta, ou toute commande en langage HTML qui, bien que n’impliquant pas la visualisation ou le formatage de certaines commandes, fournissent dans tous les cas des instructions aux agents électroniques ou aux moteurs de recherche afin d’augmenter la possibilité de repérer un site différent de ceux qui peuvent être mis en relation avec MINOTTI.

Contenu du site
Le site Internet www.minotti.com est un site portail d’information en ligne qui permet d’être informé sur MINOTTI, ainsi que sur les produits et services offerts par notre société, en se proposant de fournir un panorama sur les principales activités de MINOTTI, sur les produits et les services offerts.
Tous les contenus du site (à titre d’exemple, mais sans caractère exhaustif, informations, images, photographies, vidéos, sons, marques, logos, noms de domaine, logiciels d’application, layout graphiques, documentation technique et manuels, présentation, etc.) et les droits qui y sont liés sont réservés ;  par conséquent, ils ne peuvent être consultés que dans des buts d’information personnelle, toute autre utilisation différente étant expressément interdite sans un consentement écrit préalable émanant de MINOTTI.
MINOTTI, ses directeurs, administrateurs, associés et/ou membres du personnel ne fournissent aucune garantie sur le fonctionnement du site, sur la précision et le caractère exhaustif des contenus qui sont publiés sur le Site et MINOTTI se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, à n’importe quel moment, lesdites informations, sans aucun préavis et en vertu de son jugement sans appel.
En aucun cas, MINOTTI, ses directeurs, administrateurs, associés et/ou membres du personnel ne peuvent être tenus pour responsables à quelque titre, pour quelque cause ou raison que ce soit, du fonctionnement du site ou bien de tout dommage, quel qu’il soit, qui dériverait de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utilisation du site et de ses contenus, de même que d’omissions, d’inexactitudes ou d’erreurs dans les contenus du Site.
Les programmes logiciels qui sont reliés au Site et le Site lui-même pourraient présenter des défauts de fonctionnement et pourraient contenir des virus ou tout autre élément dommageable. L’utilisateur du Site et de ses contenus assume par conséquent la responsabilité totale et inconditionnelle pour les pertes, dommages et frais éventuels, de toute nature et entité, qui pourraient naître de l’utilisation du site.

Modalités d’utilisation du Site. 
Le contenu du site ne peut être, en tout ou en partie, copié, reproduit, republié, chargé, transcrit, transmis ou distribué, sous quelque modalité ou quelque forme que ce soit, sans avoir obtenu au préalable une autorisation écrite de la part de MINOTTI. En outre, le contenu du Site ne pourra être diffusé, en tout ou en partie, par le biais de canaux de communication tels que le réseau Internet, les systèmes télévisés, radiophoniques et de tout autre nature en l’absence d’une autorisation écrite préalable émanant de MINOTTI.
Les informations et le matériel contenu dans le site ne pourront, en outre, être utilisés dans des buts commerciaux afin de constituer des banques de données de tout type et en tout genre, ni être mis aux archives (en tout ou en partie) dans des banques de données préexistantes, que celles-ci soient accessibles exclusivement de la part de celui qui l’a constitué ou qu’elles soient mises à disposition de tiers.

Linking et Framing
Sans une autorisation écrite préalable émanant de MINOTTI, il n’est en aucune manière permis de créer des liens de connexion à la page d’accueil du site, à laquelle on peut actuellement accéder par le biais de l’adresse web http://www.minotti.com/, ni à aucune autre page interne du site.
Sont expressément interdits les liens spécifiques qui permettent de renvoyer l’utilisateur à une page interne sans passer par la page d’accueil du site à laquelle on peut actuellement accéder par le biais de l’adresse web http://www.minotti.com/ (“deep linking”), de même que les liens d’insertion automatique (“inline linking”) qui permettent à l’utilisateur de visualiser automatiquement, dans un espace spécifique, des images provenant du site.
Sont en outre interdits les liens-cadre ("framing") qui permettent de faire apparaître une page du Site dans une page spécifique d’un autre site, en faisant simultanément en sorte que le contenu de ladite page, au lieu d’apparaître dans une fenêtre indépendante du navigateur, apparaisse à l’intérieur d’un cadre prévu à cet effet. 
À ce propos, on signale que toute violation de ce qui est prévu par le présent article, est susceptible de constituer une conduite pouvant être poursuivie en justice, notamment du point de vue de la concurrence déloyale, régie par les normes légales qui sont en vigueur en la matière.

Modifications
Les présentes conditions d’utilisation peuvent être modifiées par MINOTTI à n’importe quel moment, sans que cela ne soit annoncé au préalable aux utilisateurs et sans préjuger de l’obligation qui pèse sur ces derniers d’en prendre connaissance à intervalles périodiques avant d’accéder aux contenus du site. 

Législation applicable et tribunal compétent
Les présentes conditions d’utilisation sont soumises à la législation italienne et seront interprétées aux termes de cette même législation.
Dans les limites de ce qui figure ci-dessus, le tribunal compétent pour toute controverse qui pourrait surgir concernant l’utilisation du présent Site, au vu des présentes conditions d’utilisation, sera, de manière exclusive, le tribunal de Milan.
En vertu de l’application de la législation italienne, en cas d’éventuelles divergences d’interprétation entre la version en langue italienne et la version en langue française des présentes conditions d’utilisation du Site, c’est la langue italienne qui prévaudra.